Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOME DE RHUYS AU LAIT CRU FERME FROMAGERE DE SUSCINIO
M. gurvan bourvellec

Numéro de dépôt :
4134822
Date de dépôt :
18/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2024
TOME DE RHUYS AU LAIT CRU FERME FROMAGERE DE SUSCINIO de gurvan bourvellec

Présentation de la marque TOME DE RHUYS AU LAIT CRU FERME FROMAGERE DE SUSCINIO

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2014 par monsieur gurvan bourvellec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOME DE RHUYS AU LAIT CRU FERME FROMAGERE DE SUSCINIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est monsieur gurvan bourvellec domicilié(e) duchesse isabeau d'ecosse - 56370 - sarzeau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gurvan bourvellec domicilié(e) duchesse isabeau d'ecosse - 56370 - sarzeau - France.

La marque TOME DE RHUYS AU LAIT CRU FERME FROMAGERE DE SUSCINIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134822.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOME DE RHUYS AU LAIT CRU FERME FROMAGERE DE SUSCINIO arrivera à expiration en date du 18 novembre 2024.

gurvan bourvellec a également déposé les autres marques suivantes : tommes de rhuys tomme de rhuys


M. gurvan bourvellec - duchesse isabeau d'ecosse - 56370 - sarzeau - France


M. gurvan bourvellec - duchesse isabeau d'ecosse - 56370 - sarzeau - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Fromages.